Membres de droit : F. FADY, Mme A. SMATI, Mme CARRIE, M GOBIN

Représentants des personnels d’enseignements et d’éducation : Titulaires : M JACQUIER,

M PODEVIN, M GUY, M PASGRIMAUD, Mme ROSSET, M WACK Mme BOUHADRA.

Personnalités : M LAMY , M JUPPET , M DELSANTE, Mme DUVAND, M BARNET, M TISSUT           

Représentants des personnels ATOSS :  M JAMMES, M BERTHET, M. BUFFET

Parents d’élèves : Mme BARBEREAU, Mme MERCIER, Mme GUL

Élève : FERIZI, LEFRANCOIS, NGAKOUTOU, VERGOS-BRISSONE, MERCIER

 La commission permanente: instruit les questions soumises à l’examen du CA.

Elle comporte :

- Le chef d’établissement : F. FADY

- L’adjointe au chef d’établissement : A. SMATI

- le DDF : Jean Pierre GOBIN

- Le gestionnaire : Mme CARRIE

- Trois représentants élus des personnels d’enseignement et d’éducation

- Deux représentants élus de parents d’élèves

- Deux représentants élus d’élèves

- Un  représentant élu des personnels ATOSS

- Un représentant de la collectivité de rattachement 

 Le conseil de discipline : Compétant pour prononcer à l’encontre des élèves les sanctions : Blâme, avertissement, exclusion temporaire ou définitive. Le conseil de discipline délibère à bulletins secrets à la majorité des suffrages exprimés.

Il comporte :

- Le chef d’établissement : F. FADY

- L’adjointe au chef d’établissement : A. SMATI

- La gestionnaire de l’établissement : Mme CARRIE

- M DUQUESNE  Y.  élu sur décision du CA 

- Quatre représentants élus des personnels d’enseignement et d’éducation

- Deux représentants élus de parents d’élèves

-Trois représentants élus des élèves

 - Un représentant élu des personnels ATOSS

La commission d’hygiène et de sécurité : Chargée de faire toutes propositions utiles au CA en vue de promouvoir la formation et la sécurité et de contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement.

 Elle comporte :

- Le chef d’établissement : F. FADY

- L’adjointe au chef d’établissement : A. SMATI

- Le gestionnaire de l’établissement : Mme CARRIE

- Le DDFPT (Directeur Délégué aux Formations Professionnelles et Technologiques) : J.P. GOBIN

- Le CPE (  : Y.DUQUESNE

-Deux représentants élus des personnels d’enseignement et d’éducation

- Deux représentants élus des parents d’élèves

- Deux représentants élus d’élèves

- Un représentant élu des personnels non enseignant

- Un représentant de la collectivité locale de rattachement

- Les membres à voix consultatives : experts (médecin de prévention, médecin de l’Education Nationale, infirmière, ACMO) et personnes qualifiées (Inspecteurs hygiène et sécurité, inspecteur du travail, vétérinaire inspecteur, représentant de la CRAM  et toute personne dont la présence est jugée utile.

Proposition est faite d’inviter un représentant de la commune de Thonon (M.Tissut, présent lors de la commission sécurité incendie) pour participer à la CHS.